1. Mentions Légales et Éditeur du Site
Le présent site web est le portail d'information officiel de l'association Cercle Artistique La Vallière, organisation régie par la loi du 1er juillet 1901 à but non lucratif.
- Dénomination sociale : Cercle Artistique La Vallière
- Numéro RNA : W372000145 (Préfecture d'Indre-et-Loire)
- Numéro SIREN : 501103980
- Siège social : Les Communs de la Grand Maison, Rue Lezay Marnesia, 37330 Château-la-Vallière
- Directeur de la publication : Cory Gammel, en qualité de Président de l'association
- Contact Rédaction : corygammel577@gmail.com | +33 8 31 06 90 00
2. Objet et Absence d'Activité Commerciale
Le présent portail a pour unique vocation de diffuser des informations relatives à la vie associative, aux ateliers d'arts plastiques, aux expositions culturelles et aux appels au bénévolat du Cercle Artistique La Vallière. Ce site ne propose aucun produit à la vente, aucun service payant en ligne et aucun système de paiement électronique.
Engagement d'Intérêt Général
L'intégralité du contenu est mise à disposition à titre gratuit dans le cadre de notre mission d'éducation populaire et d'accès aux arts pour tous.
Découvrir l'Association3. Propriété Intellectuelle et Droits d'Auteur
Les éléments figurant sur le site (textes, logos, photographies d'œuvres, chartes graphiques) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Les reproductions d'œuvres d'art plastiques créées par nos membres sont publiées avec leur accord exprès et restent leur propriété exclusive.
Toute reproduction, représentation ou diffusion non commerciale des textes d'information publique du site est autorisée sous réserve d'en mentionner expressément la source (« Cercle Artistique La Vallière - RNA W372000145 »).
Droit à l'Image des Membres & Bénévoles
Les photographies illustrant la vie associative respectent le droit à l'image des participants. Toute personne souhaitant le retrait d'un cliché peut contacter le bureau.
Formulaire de Droit de Retrait4. Limites de Responsabilité
L'association s'efforce de fournir des informations exactes et actualisées sur ses activités et ses calendriers. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des erreurs matérielles ou modifications de dates liées à des impératifs d'organisation ou de force majeure.
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